Document 1
Histoire de la comptabilité nationale
Les
précurseurs
L'histoire
de la comptabilité nationale est relativement récente mais elle s'inscrit dans
la longue tradition statistique qui commença avec les recensements de
population. Dès la plus haute l'Antiquité, en effet, les états ont cherché à
évaluer leur principale richesse, la source de leur puissance, c'est-à-dire les
populations qui vivent sur leurs territoires. Ces recensements de population
répondaient avant tout à des préoccupations d'ordre fiscal, ils furent suivis
de relevés de prix et de statistiques sur le commerce ou la production de
certains biens ayant une importance stratégique.
Mais il
fallut attendre les années 1660 pour qu'apparaissent les premiers travaux
pouvant réellement être considérés comme des précurseurs de la comptabilité
nationale. C'est ainsi qu'en 1665 William Petty réalise les premières
estimations du revenu national et de la richesse de l'Angleterre. En 1696,
toujours en Angleterre, Gregory King réalisa un système intégré de statistiques
qui peut être considéré comme un ancêtre de la comptabilité nationale. En
France, Vauban fit réaliser des études visant à mesurer le revenu national,
mais c'est surtout Quesnay qui fait figure de grand précurseur. Son Tableau Economique
de 1758 se rapprochait en effet beaucoup, par sa structure, de ce que sont les
comptes nationaux actuellement, montrant en particulier les interdépendances
entre les secteurs de l'économie. Tous ces travaux ont en commun d'être
étroitement liés à des préoccupations fiscales, les travaux de Petty et King
prenant même une dimension stratégique puisqu'ils visaient à comparer la
capacité de l'Angleterre, de la Hollande et de la France à soutenir un effort
de guerre. Mais ces travaux furent critiqués pour leur manque de fiabilité
aussi restèrent-ils sans suite notable jusqu'au XXe siècle.
La naissance
de la comptabilité nationale
Dans les
années 1930 et 1940, les travaux du britannique Colin Clark et de l'américain
Simon Kuznets permirent d'améliorer considérablement la mesure du revenu
national mais c'est précisément en 1936 qu'eut lieu l'évènement décisif qui fut
directement à l'origine de la comptabilité nationale.
Cette
année-là, le monde est plongé dans la dépression depuis sept ans, les chômeurs
se comptent par millions, les démocraties sont menacées par la montée des
totalitarismes, mais les théories économiques dominantes continuent d'enseigner
que le sous-emploi ne peut être que temporaire, que les lois du marché
rétabliront naturellement la situation et que l'Etat ne doit pas intervenir
directement dans la vie économique.
C'est dans
ce contexte que l'économiste et homme d'affaires anglais, John Maynard Keynes,
publie son ouvrage "Théorie Générale de l'Emploi, de l'Intérêt et de la
Monnaie". Ce livre s'attaquait aux bases de la théorie économique
classique et démontrait que, s'il n'est pas combattu activement, le chômage
peut être durable. Il mettait ainsi en évidence la responsabilité de l'Etat
qui, par sa politique budgétaire, pouvait ramener le pays au plein emploi.
Rarement un livre aura eu un tel impact, tant au niveau théorique que pratique.
En effet, pendant près d'une trentaine d'années, la politique économique de
tous les pays du monde occidental fut directement basée sur les principes définis
par Keynes. Ce n'est que dans les années 70, avec le développement d'un chômage
résistant aux thérapies keynésiennes, qu'une remise en cause sérieuse des
théories et des préceptes de Keynes est apparue. Quoi qu'il en soit,
l'influence keynésienne reste très forte et nombre de concepts introduits dans
la "Théorie Générale" restent à la base des théories économiques
dominantes de nos jours. On a donc pu, à juste titre, parler de
"révolution keynésienne".
La
comptabilité nationale, telle qu'elle existe actuellement dans tous les pays du
monde, s'inscrit directement dans le prolongement de l'oeuvre de Keynes, et
ceci quelles que soient par ailleurs les orientations des politiques
économiques menées. En effet, à l'origine, c'est pour permettre aux Etats de mettre
en place efficacement les recommandations de Keynes qu'a été créée la
comptabilité nationale. Par la suite, sa cohérence, sa rigueur et sa continuité
l'ont imposé comme un outil irremplaçable d'analyse de l'activité économique,
indépendamment de l'adhésion ou non aux conceptions qui ont prévalu à sa
naissance. La comptabilité nationale a ainsi pu survivre à la remise en cause
de la théorie qui la sous-tendait.
C'est de
1936 également que date la publication de l'article de l'économiste américain
Wassily Leontief qui fut à l'origine des tableaux entrées-sorties qui jouent un
rôle important en comptabilité nationale.
Il fallut
attendre la fin de la seconde guerre mondiale pour que se développent
véritablement les premiers systèmes de comptes nationaux. Pour la première
fois, en effet, étaient réunies les trois conditions nécessaires à la naissance
de la comptabilité nationale :
§ une volonté politique des Etats,
qui souhaitaient à l'époque disposer d'outils leur permettant d'intervenir
efficacement dans la vie économique nationale ;
§ une théorie économique
suffisamment dominante pour imposer à tous ses concepts ;
§ des appareils statistiques
performants.
En
Grande-Bretagne R. Stone et J. Meade proposent dès 1941, dans un Livre Blanc,
un système articulé de comptes. La même année, J. Tinbergen réalise le premier
système pour les Pays-Bas. En France les premiers travaux théoriques sont
l'œuvre de A. Vincent et les premiers comptes, portant sur l'année 1938, sont
réalisés en 1945 à l'Institut de conjoncture par M. Froment. Par la suite, une
équipe du Commissariat Général du Plan constituée de Dumontier, Froment,
Gavannier et Uri fut chargée d'élaborer les comptes.
Après les
premiers travaux, la comptabilité nationale évolua différemment dans chaque
pays. Dans un souci de normalisation, l'ONU adoptait en 1950 un système qui
avait vocation à servir de base aux comptes de tous les pays. Il ne sera
cependant pas adopté partout, si bien que, schématiquement, il était possible
de distinguer trois grandes écoles de comptes au sortir des années 50 :
§ l'école anglo-saxonne,
d'inspiration libérale qui se contentait de comptes légers ;
§ l'école soviétique qui adoptait
un système de comptes très lourd adapté à son type très particulier de
planification centralisée ;
§ l'école française qui, pour
répondre aux besoins de la planification, avait créé un système original,
intermédiaire entre le système anglo-saxon et le système soviétique.
Les travaux
d'harmonisation au niveau international se poursuivirent toutefois sous l'égide
des Nations Unies si bien qu'en 1970 l'ONU publiait le document méthodologique
du Système de comptabilité nationale (SCN) dont est dérivé le système européen
des comptes (SEC 1979). Ces systèmes étaient en fait une synthèse des systèmes
anglo-saxons et français.
La
normalisation internationale
Au niveau
européen, l'instauration en 1989 d'une nouvelle ressource propre pour la
Commission Européenne, la quatrième ressource, fut l'occasion d'une
accélération significative du processus d'harmonisation des normes et méthodes
de comptabilité nationale. En effet, la contribution des états membres à cette
quatrième ressource était basée sur le produit national brut (PNB), important
agrégat de comptabilité nationale. Pour que la contribution de chaque pays soit
équitable il devenait alors essentiel que les méthodes de calcul du PNB soient
comparables dans l'ensemble des pays de l'Union Européenne. Un comité constitué
de représentants de l'ensemble des états membres fut alors créé par une
directive du Conseil Européen. Ce comité, appelé comité PNB, avait pour charge
de vérifier la conformité des méthodes de calcul des PNB avec les
recommandations du SEC et de prendre des mesures pour accroître la
comparabilité et la représentativité des PNB.
Au niveau
mondial, la publication du Système de comptabilité nationale des Nations Unies
de 1993 (SCN 1993) marque le début d'une véritable harmonisation des différents
systèmes de comptabilité nationale existants de par le monde. Il fut, en effet,
réalisé sous la responsabilité conjointe d'Eurostat (Commission Européenne), du
Fonds monétaire international (FMI), de l'Organisation de coopération et de
développement économique (OCDE), de la Banque mondiale, et des Nations Unies.
L'influence française y était importante notamment grâce à André Vanoli qui fut
avec Peter Hill l'un des principaux auteurs du manuel révisé.
Les
recommandations du système révisé furent reprises dans le monde entier et, en
particulier, au niveau européen où elles furent précisées dans le Système
européen des comptes de 1995 (SEC 1995). La particularité du SEC 1995 est de
faire partie d'un règlement du Conseil de l'Union Européenne en date du 25 juin
1996, ce qui lui confère un caractère obligatoire pour l'ensemble des états
membres de l'Union. Après l'adoption du SEC 1995 le revenu national brut (RNB)
remplaça le produit national brut pour le calcul de la répartition de quatrième
ressource et le comité PNB devint le comité RNB.
Le processus
de normalisation se poursuit de nos jours, ainsi la révision du système des
Nations Unies, entreprise sous la responsabilité conjointe d'Eurostat, du FMI,
de l'OCDE, de la Banque Mondiale et des Nations Unies, s'est terminée avec la
publication du Système de comptabilité nationale 2008 (SCN 2008) et la révision
du système européen s'achève sous la responsabilité d'Eurostat avec le Système
européen des comptes 2010 (SEC 2010) qui s'imposera à tous les pays européens à
partir de 2014.
Francis Malherbe
